Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après « L’Utilisateur« , du site https://opiedszen.fr , ci-après le « Site« , les présentes mentions légales.
Directeur de publication : Isabelle Franchi ( EI)
Éditeur : Isabelle Franchi (EI)
Statut : Micro-entreprise inscrite au RCS de Tarbes sous le numéro 88251745100010
Code APE : Activités de santé humaine non classées ailleurs (8690F)
TVA. non applicable, art. 293 B du CGI
Nature de l’activité : La réflexologie est une profession libérale non réglementée. C’est une Intervention Non Médicamenteuse consistant à un accompagnement pour un Mieux-Être de la personne.
Conformément à la loi, la pratique de la réflexologie ne peut être en aucun cas assimilée à des soins médicaux ou de kinésithérapie, mais à une technique de Bien – Être par la relaxation physique et la détente libératrice de stress. (Loi du 30.04.1946, décret 60669 de l’article l.489 et de l’arrêté du 8.10.1996).
Siège social : 20 Rue de la Placette 65150 Nestier
Tél : 07 51 69 82 56
Mail : isafranchi@hotmail.fr
Hébergeur :
Ce site est hébergé par O2Switch, SAS au capital de 100 000 Euros dont le siège social est situé Chemin des Pardiaux 63 000 Clermont – Ferrand , joignable par le moyen suivant 04 44 44 60 40 ou https://www.o2switch.fr/
Données personnelles – Vie privée :
L’éditeur du site s’engage à mettre en œuvre un traitement des données personnelles respectueux de la vie privée et conforme à la législation française et européenne en vigueur.
Plus d’informations sur le traitement des données personnelles sont disponibles à cette adresse : https://opiedszen.fr/politique-de-confidentialite/.
Propriété intellectuelle :
L’éditeur est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle ou droits d’exploitation sur l’ensemble du site, sa structure et son contenu, y compris notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, bases de données et logiciels.
Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Développeur : F Courtois : Made In Entreprise et C&D Création
Liens hypertexte
Des liens hypertextes vers des sites externes peuvent être présents sur le site. L’éditeur décline toute responsabilité pour le contenu des sites externes ou les problèmes techniques liés à leur utilisation.
Cookies :
L’éditeur du site utilise des cookies et traceurs permettant d’offrir une meilleure expérience sur le site.
La limitation des cookies peut être configurée dans les paramètres de votre navigateur ou en utilisant la navigation privée.
Plus d’informations sur les cookies et leur fonctionnement sont disponibles à cette adresse : https://allaboutcookies.org/fr
